Marque enregistrée - Marque en vigueur

BABY ART
ARTY MINOTS

Numéro de dépôt :
4631176
Date de dépôt :
09/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2030
BABY ART de ARTY MINOTS

Présentation de la marque BABY ART

Déposée par voie électronique le 9 mars 2020 par ARTY MINOTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BABY ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est ARTY MINOTS domicilié(e) 34 avenue René Cassin - 13100 - Aix en Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Valia GUILLARD domicilié(e) 34 avenue René Cassin - 13100 - Aix en Provence - France.

La marque BABY ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4631176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABY ART arrivera à expiration en date du 9 mars 2030.

ARTY MINOTS a également déposé les autres marques suivantes : Arty minots


ARTY MINOTS - 34 avenue René Cassin - 13100 - Aix en Provence - France


Madame Valia GUILLARD - 34 avenue René Cassin - 13100 - Aix en Provence - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.